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Introduction
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Enjeux de MiFID
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 Instaurer une concurrence entre lieux d'exécution des ordres
Harmoniser les conditions de l'offre de service d'investissement
Faciliter l'exercice du passeport européen
Organiser un système de surveillance pan-européen
Calendrier et échéances
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3 |
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Les quatre volets de MiFID1 et MiFID2
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Organisation des marchés
Relation PSI/clients et protection des clients
Offres de service d'investissement
Régulation
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Organisation des marchés
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Principes de MiFID1
> Suppression de la règle de concentration des ordres
> Types de lieux d'exécution reconnus
> Obligation de transparence pré-trade
> Obligation de transparence post-trade
> Déclaration des transactions aux régulateurs
Cas pratique : Impacts sur les métiers
Constat post-MiFID 1 et enjeux de MiFID2
Principes de MiFID2
> Améliorer la transparence pré et post trade
> Reconnaissance des OTF (Organised trading facility) pour les transactions sur dérivés (et crossing networks)
> Création d'un réseau de marchés dédiés aux PME et TPE (SME markets)
Cas pratique : Impacts prévisibles sur les métiers
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Relation PSI/clients et protection des clients
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Principes de MiFID1
> Segmentation de la clientèle
> Principe de bonne conduite
> Information des clients
> Devoir d'évaluation des clients
> Obligation de meilleure exécution
> Autres obligations connexes
Cas pratique : Impacts sur les métiers
Constat post-MiFID 1 et enjeux de MiFID2
Principes de MiFID2
> Reclassification de contrepartie non éligible (eg. Les collectivités territoriales)
> Reclassification de produits en complexes
> Information sur le caractère indépendant des CIF
Cas pratique : Impacts prévisibles sur les métiers
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